Dominique Duhamel


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Castera Dominique Morel
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée " commission statutaire " du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFSE-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000047005358(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFSE-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000041582124(source JORF)
nomination
16 Février 202016/02/2020
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFSE-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000038109846(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres suppléants de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CGT
Remplace:M. Jean-Robert SZKLARZ
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000036682154(source JORF)
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membre suppléant de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
Remplace:Mme Nathalie RUFFIN-SACCHIERO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000033478808(source JORF)
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CGT fonction publique
1)
membres suppléants de l'assemblée plénière
Remplace:Mme Nathalie RUFFIN-SACCHIERO
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000033274476(source JORF)
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: DUHAMEL (Dominique)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2016
Section médecine
Groupe:
Praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
AFSS1630525S(source BOSanté)
inscription
15 Août 201615/08/2016
De: DUHAMEL Dominique
Michèle, Jacqueline, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1531017A(source BOMJ)
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: Duhamel (Dominique, Ghislain, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, agence régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Office national des forêts, agence régionale Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025277692(source JORF)
admission
03 Février 201203/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.